- traité de réciprocité
- международный договор о режиме взаимности
Dictionnaire de droit français-russe.
traité de réciprocité
Regardez d'autres dictionnaires:
Traité de réciprocité — canado américain Le traité de réciprocité canado américain, aussi connu sous le nom de traité Elgin Marcy, était un accord entre l Amérique du Nord britannique et les États Unis qui portait sur les matières premières et qui fut actif de 1855 à… … Wikipédia en Français
Traite de reciprocite canado-americain — Traité de réciprocité canado américain Le traité de réciprocité canado américain, aussi connu sous le nom de traité Elgin Marcy, était un accord entre l Amérique du Nord britannique et les États Unis qui portait sur les matières premières et qui… … Wikipédia en Français
Traité de Réciprocité de 1854 — Traité de réciprocité canado américain Le traité de réciprocité canado américain, aussi connu sous le nom de traité Elgin Marcy, était un accord entre l Amérique du Nord britannique et les États Unis qui portait sur les matières premières et qui… … Wikipédia en Français
Traité de réciprocité canado-américain — Le traité de réciprocité canado américain, aussi connu sous le nom de traité Elgin Marcy, était un accord entre l Amérique du Nord britannique et les États Unis qui portait sur les matières premières et qui fut actif de 1854 à 1866. Origines… … Wikipédia en Français
réciprocité — [ resiprɔsite ] n. f. • 1729; bas lat. reciprocitas ♦ Caractère, état de ce qui est réciproque (I, 1o). La réciprocité d un sentiment d estime, d antipathie. À charge, à titre de réciprocité. Dr. internat. Traité de réciprocité (entre pays). ●… … Encyclopédie Universelle
Reciprocite — Réciprocité Cette page d’homonymie répertorie les différents sujets et articles partageant un même nom … Wikipédia en Français
Réciprocité — Cette page d’homonymie répertorie les différents sujets et articles partageant un même nom. Sur les autres projets Wikimedia : « Réciprocité », sur le Wiktionnaire (dictionnaire universel) La réciprocité désigner le fait d être… … Wikipédia en Français
Traite (droit) — Traité (droit international public) Pour les articles homonymes, voir Traité. Un traité est un contrat conclu entre plusieurs sujets de droit international. L accord écrit traduit l expression des volontés concordantes de ces sujets de droit, en… … Wikipédia en Français
Traité (droit) — Traité (droit international public) Pour les articles homonymes, voir Traité. Un traité est un contrat conclu entre plusieurs sujets de droit international. L accord écrit traduit l expression des volontés concordantes de ces sujets de droit, en… … Wikipédia en Français
Traité international — Traité (droit international public) Pour les articles homonymes, voir Traité. Un traité est un contrat conclu entre plusieurs sujets de droit international. L accord écrit traduit l expression des volontés concordantes de ces sujets de droit, en… … Wikipédia en Français
Traité de coopération mutuelle et de sécurité entre les États-Unis et le Japon — Traité de sécurité Titre Traité de coopération mutuelle et de sécurité entre les États Unis et le Japon Pays États Unis … Wikipédia en Français
